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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYRENEES TOURBE
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MOTEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTEX
PYRENEES TOURBE SARL

Numéro de dépôt :
96625371
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016

Présentation de la marque MOTEX

Déposée le 14 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYRENEES TOURBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTEX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYRENEES TOURBE domicilié(e) RN 134,64680 OGEU LES BAINS (dossier no 2321819) - 64680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 961 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYRENEES TOURBE domicilié(e) RN 134,64680 OGEU LES BAINS (dossier no 2321819) - 64680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEX est expirée depuis le 14 mai 2016.

PYRENEES TOURBE a également déposé les autres marques suivantes : ORSOL , PYT , PYT PYRENEES TOURBE


PYRENEES TOURBE SARL - RN 134,64680 OGEU LES BAINS (dossier no 2321819) - 64680 - France - SIREN 317961506


PYRENEES TOURBE - RN 134,64680 OGEU LES BAINS (dossier no 2321819) - 64680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244877 - Publication au BOPI 1997-10-28

Renouvellement sans limitation le 28 août 2006 n°2321819 - Publication au BOPI 2006-08-28

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Terres pour la culture, terreaux, terre végétale